Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAREFREE SIGNAL COMMANDER
SCOTT & FETZER COMPANY, Société constituée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
1336025
Date de dépôt :
23/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/1995
CAREFREE SIGNAL COMMANDER de SCOTT & FETZER COMPANY

Présentation de la marque CAREFREE SIGNAL COMMANDER

Déposée le 23 décembre 1985 par la société SCOTT & FETZER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAREFREE SIGNAL COMMANDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCOTT & FETZER COMPANY domicilié(e) 28800 Clemens Road, WESTLAKE, Etat de Ohio 44145-1197 (Etats-Unis d'Amérique) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. BAUDIN. - France.

La marque CAREFREE SIGNAL COMMANDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAREFREE SIGNAL COMMANDER est expirée depuis le 23 décembre 1995.

SCOTT & FETZER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : FIESTA , CLASSIC , CAREFREE PACKMASTER , CAREFREE , OASIS


SCOTT & FETZER COMPANY, Société constituée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique - 28800 Clemens Road, WESTLAKE, Etat de Ohio 44145-1197 (Etats-Unis d'Amérique) - États-Unis


Cabinet R. BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Antennes, antennes pour automobiles, roulottes et autres véhicules, leurs parties et accessoires non compris dans d'autres classes.